1 – Éditeur
Le présent site web, accessible à l’adresse www.autorelax1.com est édité par AutoRelax1, entreprise inscrite au répertoire des entreprises sous le numéro 80522689100036, dont le siège social est situé au 228A Rue des Étangs, 01170 Crozet.
Tél : 09 80 99 98 06 – adresse électronique : autorelax1@outlook.fr
AutoRelax1 est un garage automobile, spécialisé dans l’entretien et la réparation de véhicules automobiles légers.
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Youssef FAKID, en qualité de Gérant du AutoRelax1.
2 – Contenu du Site
Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive du AutoRelax1. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse du AutoRelax1 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Le site accessible à l’adresse www.autorelax1.com est développé par studio comUNIK, société inscrite au registre des entreprises sous le numéro 51934321400010 – Siège social : 440 chem Roche Verne 01630 PERON, accessible à www.studio-comunik.com.
Le site est hébergé par 02switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter du AutoRelax1, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du AutoRelax1. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 – Loi informatique, fichiers et libertés
AutoRelax1, entreprise inscrite au répertoire des entreprises sous le numéro 80522689100036, est le responsable du traitement des données collectées sur le Site du AutoRelax1.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site du AutoRelax1 sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à autorelax1@outlook.fr, ou par courrier à AutoRelax1, 440 chemin Roche Verne 01630 PERON, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
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L’utilisateur du Site du AutoRelax1 est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
5 – Les marques
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6 – Liens Hypertextes
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7 – Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens
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8– Droit de publicité
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9– Respect de la vie privée
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